Le présent d'hier et de demain

par Anouk Dunant Gonzenbach

Mon vélo à fleurs se fait rattraper à un feu rouge par celui d’un ami surgi du passé : on pourrait discuter archives à mon atelier un de ces jours, me demande celui qui est devenu artiste, Laurent Valdès. Une proposition si incongrue ne se refuse pas (tiens mon chignon qui sent la poussière n’est pas rédhibitoire aujourd’hui). Nous voici ainsi quelques jours plus tard, un collègue aussi ami de l’artiste (ci-après SuperCollègue parce que c’est le king des SIP) et moi dans l’atelier en question à découvrir le mythe de la Kowloon Walled City, digne de celui de l’Atlantide sauf que c’est pour de vrai. Nous nous asseyons entre des boîtes Oekopack et des ordinateurs.

La Kowloon Walled City
La Kowloon Walled City, c’est une enclave chinoise au centre de Hong Kong encore britannique, une anomalie urbaine labyrinthique de 2,7 hectares développée anarchiquement, quarante mille Chinois vivant dans le quartier le plus dense du monde, un quotidien ordinaire entre fumeries d’opiums, de crack, petites usines, commerces familiaux et maisons closes. Un quartier cousu, recousu et rapiécé où le sol ne connaît plus le mot lumière, une organisation sociale paisible jouxtant les activités criminelles des triades chinoises. Une sorte de protubérance carrée au milieu d’une étendue de bâtiments peu élevés.

La Kowloon Walled City, disparue en 1993. Démolie. Rasée. Il n’en reste qu’un parc. Peu de traces tangibles. Mais des œuvres de fictions, des jeux vidéos, des mondes virtuels, la Kowloon City en alimente depuis lors l’imaginaire collectif.

Comment la disparition physique d’un lieu peut devenir une matrice pour notre imaginaire, tel est l’objet de recherche de Laurent Valdès. Qui de séjours sur place en recherches a réuni des traces documentaires et des œuvres de fiction, une collection sur la Cité disparue, une archive en devenir.

Quand la cotation devient un geste artistique
On en arrive à la question pour laquelle SuperCollègue et moi sommes là, fascinés par cette histoire réelle, suspendus aux lèvres de notre copain et tout contents que notre profession nous ait entrainés dans ce chemin de traverse. Quelles sont les caractéristiques matérielles d’un fonds d’archives, qui font qu’un fonds d’archives ressemble à un fonds d’archives ? Car Laurent va proposer une installation artistique de son travail dans une galerie genevoise, la Milkshake Agency, en organisant, classant et ordonnant tous les éléments qu’il a collectés, pour les présenter sous forme d’archive en devenir.

Alors SuperCollègue et moi on parle boutique. On parle étagère, compactus, boîte, inventaire, étiquette. C’est ainsi que la cotation devient un geste artistique. Sous le nom de All We Leave Is A Memory, l’installation est une création artistique à partir de documents collectés qui deviennent des archives, présentée sous forme d’archives. Démarche puissante. Archives dans galerie d’art contemporain:

Immersion dans la réalité virtuelle : Persistent Shadow
En parallèle à l’installation All We Leave Is A Memory, Laurent Valdès propose à la galerie Halle Nord une installation qui explore la mémoire de la Kowloon Walled City par un dispositif de réalité virtuelle. Au milieu de la galerie vide, un lac d’encre de Chine pour l’odeur et un carton postal chinois sur lequel est posé un casque.

Je mets le casque, me retrouve dans la même galerie mais cette fois agrémentée d’écrans vidéos, une porte se dessine sur un mur. Je franchis la porte et me retrouve dans l’ombre de la cité disparue, au pied des immeubles recouverts de noir. Dans un jeu vidéo qui n’est pas un jeu, dans une ville qui n’existe plus, le long d’habitations détruites dont les anciens habitants sont encore en vie. Je cours dans les rues, ai un peu le vertige, je commence à paniquer, et si les bulldozers arrivaient, j’arrache le casque, je reviens à Genève. Il n’y a plus de poussière sur mon chignon, il n’y a plus de chignon.

Installations de Laurent Valdès :

All We Leave Is A Memory, Milkshake Agency, du mardi 10 mai au vendredi 17 juin 2016 (exposition en vitrine visible en tout temps, visite sur rdv  : all_we_leave@nusquama.ch)..

Persistent Shadow, Halle Nord, du vendredi 20 mai au dimanche 29 mai 2016 (du mardi au dimanche de 14h à 18h).

Par Anouk Dunant Gonzenbach

A l’occasion de son assemblée générale qui aura lieu le 10 septembre prochain à Porrentruy (Jura), l’association des archivistes suisses (AAS) dévoile son nouveau site web. Ce site intègre une plateforme d’échange pour la communauté archivistique suisse.

Fruit de réflexions intenses d’un groupe de travail plus ou moins informel, cette plateforme d’échange, tadaaaaaa, est baptisée Traces. Pourquoi ce nom et quel est l’objectif de cette plateforme?

Laisser une trace

Un document d’archive, une trace, un témoignage du passé et un ancrage dans le présent. Nous, humains, avons tellement besoin de traces, d’en laisser, d’en (re)trouver, d’imaginer et de construire à partir de ces traces, peut-être aujourd’hui plus que jamais. Nous, archivistes, avons pour mission de les conserver mais aussi d’assurer la traçabilité à venir des données actuelles. Les traces sous toutes leurs formes, voilà l’objet de cette plateforme. Les archives d’hier, d’aujourd’hui et de demain et toute la palette de leurs fonctions.

Objectif de cette plateforme

Sous forme de blog, Traces permet de s’exprimer, demander, partager, discuter, débattre, commenter, présenter et favoriser l’échange entre les membres du réseau AAS. Chaque membre peut publier sur Traces.

Et sinon

Le compte  twitter de l’association: @vsa_aas

Le hashtag officiel: #archivCH

Ce hashtag permettra notamment de suivre la journée professionnelle 2015 qui aura lieu vendredi 11 septembre à Porrentruy sur le thème : A-t-on encore besoin d’archivistes ? : Unser Berufsbild im Wandel.

 

par Anouk Dunant Gonzenbach

Un hackathon est un événement de deux jours sous forme de workshop lors duquel des développeurs informatiques collaborent avec des chercheurs autour de projets d’applications informatiques.

Le premier Hackathon culturel suisse  a eu lieu à la Bibliothèque nationale à Berne les 27 et 28 février 2015,  organisé par le groupe detravail OpenGLAM (openglam.ch) en collaboration avec la Bibliothèque nationale suisse etd’autres institutions, dont infoclio.ch (GLAM est l’acronyme de Galleries, libraries, Archives and Museums).

Il a réuni une centaine de personnes,chercheurs, acteurs culturels, archivistes, bibliothécaires, programmeurs et wikipédienspour travailler avec des données du monde de la culture. Ces données sont par exemple des inventaires d’archives ou des collections de photos (collections de photos de la Ville de Zurich, inventaire des documents diplomatiques suisses-Dodis, collection de photos du musée historique de Bâle, Journal de Genève numérisé, etc.), des procès-verbaux de gouvernements cantonaux ou les images numérisées des Conventions de Genève, téléchargeables ici.

Mais que peuvent bien faire cent geekettes et geeks pendant deux jours avec des données culturelles?

Après une brève présentation des jeux de données, les participants qui viennent avec une idée précise l’exposent en
plénière : médiation numérique en milieu muséal, lier des images à un lieu (tourisme), outil qui aide à traduire des documents d’archives, import de données dans Wikidata, etc.

Une pause, pendant laquelle chacun se rallie à un projet, puis les groupes se constituent et commencent à travailler. En parallèle ont lieu des ateliers sur le linked open data, Wikidata…

Voici quelques exemples de résultats  :

·  Géoréférencement de cartes historiques de la Suisse provenant de la collection Marcel Zumstein, et superposition sur la
carte actuelle :  http://klokan.github.io/openglambern/

·  Une performance artistique : deux acteurs dans un dialogue avec des mots tirés des jeux de données, dont une partie
« itinéraire poétique à travers les monuments classés »

·  Importation de la collection de photos de la Ville de Zurich dans Wikimedia commons : ajouter des métadonnées, des
mots-clés (nom d’un église par exemple) et le nom du photographe. La présence d’une archiviste (Archives fédérales) avait tout son sens pour le choix des métadonnées, la description des photos et l’orientation dans la collection de photos :  http://make.opendata.ch/wiki/project:historical_views_of_zurich_data_upload

·  Enrichir des articles de Wikipedia avec les photos de la publication “Zürich 1799: Eine Stadt erlebt den Krieg”, publiée
par la Ville de Zurich sous la licence CC-BY-SA-3.0 :  http://make.opendata.ch/wiki/project:zuerich_1799

·  Développement d’un petit outil qui récupère les catégorie de Wikimedia Commons afin que les GLAM puissent les utiliser pour indexer leurs documents, par exemple des collections de photos..

En plus détaillé, voici le projet auquel j’ai participé :

· Documents diplomatiques suisses et presse genevoise, 1914

Ce projet utilise deux jeux de données : les documents diplomatiques suisses et le Journal de Genève (quotidien genevois aujourd’hui disparu, dont la collection numérisée est disponible en ligne). L’objectif est de connecter des articles de presse du Journal de Genève (quotidien genevois numérisé en ligne) et un échantillon de la collection des Documents diplomatiques suisses (Dodis). Le principe est d’effectuer une requête dans les descriptions de Dodis (métadonnées) pour rechercher, sur un intervalle de temps précis, ce qui apparaît dans la presse en comparant les occurrences qui se trouvent dans les deux jeux de données. Il sera ainsi possible d’examiner si la presse écrite reflète ce qui se passe au niveau diplomatique. Le projet se concentre sur la période de l’été 1914.

Il s’agit d’épurer les articles du Journal de Genève (enlever tout le bruit, par exemple les termes plus petits que 4 signes). L’épuration est un travail énorme, qui correpond à un pré-process d’indexation du journal. Des comparaisons sont créés sur des vecteurs de petite taille et des paires sont faites entre l’index du mot et l’occurrence de ce mot. Des groupes sémantiques sont ainsi recomposés (thésaurus).

Les difficultés sont techniques, mais pas que. Par exemple, il y a le problème de la masse à traiter : au début, le travail est effectué sur 15 jours de données du journal, puis sur 3 mois. Ou encore, certains documents étaient classifiés à l’époque, donc les décisions dont il est question n’apparaissent pas dans la presse.

Le résultat du projet se trouve ici : http://make.opendata.ch/wiki/project:diplomatic_documents_and_swiss_newspapers_in_1914

La deuxième partie du projet a été  de géolocaliser le corpus. Les métadonnées de lieu sont extraites de jeux de données et géoréférencées sur une carte géographique.

En conclusion, je pense qu’il est important que les institutions d’archives mettent à disposition des jeux de données en open data pour ce genre d’événement. J’ai trouvé passionnant de participer et d’observer quels usages peuvent être faits des données culturelles et de travailler avec des développeurs géniaux. Deux jours devant un écran, nourris en intraveineuse à coup de sandwiches au salami et finir les yeux explosés, c’est aussi une expérience à vivre ! Merci infiniment aux organisateurs de ce hackathon culturel. Les résultats de projets, documentés sur la wiki du Hackathon.

Par Anouk Dunant Gonzenbach et Pierre Flückiger

Le paradoxe de la carte réside dans le fait qu’elle sert à faire état de territoires découverts et à  en  découvrir  de  nouveaux.  A  notre  époque,  les  nouveaux territoires  ne  sont  plus  à découvrir sur la terre mais dans les couches du temps. Aujourd’hui, il est désormais possible de  réunir  chaque  fragment  de connaissance  pour  former  une  vision  globale  grâce  à  la technologie  et  de synthétiser  sur  des  cartes  les connaissances  acquises,  sur  un référentiel unique. Il  est  ainsi  possible  d’exploiter  mieux  les  cartes  historiques  car  la géomatique  offre les  moyens  pour  ce  faire.  L’orientation  et  les  différences d’échelles  de  plans  peuvent désormais   être   confrontées   et   superposées  facilement,   ce   qui   permet   de   nouvelles interprétations historiques.  

La  cartographie  n’est  pas  un  sujet  habituellement  traité  en  archivistique. Lors de la 2e conférence annuelle des archives de l’ICA à Gérone en octobre 2014, nous avons  présenté  comment  les  cartes  et  données  historiques genevoises  ont  été  intégrées  au système   d’information   du   territoire   genevois  (SITG).   Nous avons  souhaité   expliquer   une démarche   illustrée   par un   exemple   d’utilisation   différent   des   sources   historiques   et d’engagement d’activités archivistiques dans un tel projet.

Le texte complet de l’article se trouve ici.

par Anouk Dunant Gonzenbach

En mars 2013, j’ai publié un petit coup de cœur sur le sujet de l’éducation numérique, en énumérant les axes sous lesquels peut selon moi s’envisager cette problématique dans le cadre d’un projet d’école.

Pourquoi un intérêt pour cette question, en fait ? je pense qu’en tant qu’e-archivistes, nous sommes plus geeks que la moyenne, sensibilisés par notre formation classique en histoire à la pertinence des sources, confrontés aux problèmes de pérennité (de l’image par exemple), actifs sur des réseaux sociaux – même si c’est des réseaux de vieux 😉 – et quand à tout cela s’ajoute le fait d’être parent d’enfants qui commencent à vivre tout cela en live, ça remue.

Depuis, avec deux amies de l’association des parents, nous avons étoffé notre projet d’éducation numérique à l’école et l’avons présenté l’an passé à la direction de notre école primaire (4-12 ans). Le timing tombait à pic et ce projet a pu être associé à celui de l’école, à savoir créer un journal en ligne. A la formation technique sur les outils en ligne prévue pour les enseignants, nous avons proposé d’ajouter une réflexion sur l’éducation numérique, donnée par l’association Action Innocence, selon le dispositif suivant :

• une soirée « formation parents-enseignants » en deux parties : une présentation et réflexion sur les réseaux sociaux et l’identité numérique, puis une discussion en petits groupes mélangés parents-enseignants sur la « charte éthique » journal (à Genève, une école ne peut pas ouvrir un journal en ligne sans s’être mis d’accord sur une charte rédactionnelle).

• En automne prochain, deux journées d’intervention d’Action Innocence destinées aux classes de l’école,  qui se termineront par une soirée destinée à tous les parents avec spectacle interactif.

Voici quelques éléments de cette première soirée, animée par Sébastien Gendre, dans une présentation percutante, pleine d’humour et passionnante.

Constatation d’introduction, nous n’avons pas vécu ce que le jeunes vivent aujourd’hui. Ils sont des natifs numériques, nous sommes des migrants numériques.

En 2014, 100% des jeunes de 14 à 19 ans sont internautes, à savoir : ils se connectent au moins trois fois par semaine pour 2 activités distinctes. Il n’y a donc pas de retour possible en arrière, cette réalité fait partie de la vie désormais. Je pensais que cette constatation était un acquis de base pour tout le monde. En fait, non. Entendre cela a été très important pour beaucoup des participants.

Remarque 1 : à la citation de Twitter, Whatsapp, Instagram et SnapChat, la quasi-totalité des personnes présentes ouvre de grands yeux, ce qui me surprend. Facebook seul est connu comme réseau social.

Remarque 2 : l’âge moyen des utlisateurs Facebook est de 41 ans (dans les dents, on savait que c’était un réseau de vieux, mais quand-même…).

Remarque 3 : c’est le grand écart numérique entre les lecteurs habituels de ce blog et les parents et enseignants présents.

L’attrait des enfants et des jeunes pour les TIC : 3 points forts sont présentés:

• Un mode de communication inédit (discuter avec tous les copains en même temps et en continu 24h/24)

• La volonté de paraître (parler de soi. Le regard des autres est important plus que tout pour les ados. En réalité ils font ce que nous avons toujours fait, mais avec une audience décuplée et un feedback immédiat).

•  Le phénomène d’amplification du cercle vicieux (par exemple toute une classe se met dans un groupe Whatsapp mais en excluant deux personnes)

Quel est le problème des adultes ?

Les adultes se sentent dépassés par la technologie et sont tentés de démissionner. Mais quelles sont les compétences réelles de jeunes en matière de numérique ? Ils apprennent vite à se servir de nouveaux outils et à être à l’aise avec un le tout dernier jeu, car ils n’ont pas peur d’essayer, de tout casser et leur mode de fonctionnement est : j’apprends par l’erreur. Ils n’ont en revanche que peu de connaissances technologiques (les composants d’un ordinateur par exemple), et encore moins la mesure des implications sociales.

Et de là découle à mon avis le point central de toute la question, exprimé de manière exemplaire par Sébastien Gendre. C’est pour porter ce point plus loin que j’ai eu envie de rédiger ce billet :

Adulte, parent, enseignant : ne désertons pas le terrain numérique :

Le problème n’est fondamentalement pas celui de la technologie et des machines. Les enfants, les ados ont besoin de développer leur esprit critique, leur citoyenneté et leur capacité à faire des choix. Ils ont besoin de recevoir des valeurs. L’enfant ne va pas se développer sans l’adulte.

• L’éducation numérique va des adultes à l’enfant : c’est la transmission du savoir-être (valeurs, esprit critique, citoyenneté, capacité à faire des choix).

• L’éducation au numérique peut aller des jeunes aux adultes: c’est la transmission du savoir-faire (technologie).

En tant qu’adulte, parent, enseignant, il est nécessaire de ne pas déserter le terrain numérique. Les adultes doivent donc se positionner et la question fondamentale est la suivante : comment être à côté des jeunes – ou pas.

par Anouk Dunant Gonzenbach

A l’invitation du blogue Convergence, j’ai écrit un billet qui fait part d’un retour d’expérience sur des visites de mon institution d’archives adressées à des enfants.

Convergence est le blogue de l’Association des archivistes du Québec. Il a pour objectif d’offrir des renseignements sur la profession et la discipline archivistiques (événements, liens, parutions, etc.), de permettre à la communauté archivistique d’avoir une plateforme dynamique pour aborder certaines questions et de pouvoir partager avec des collègues, espérant ainsi encourager la pratique dans l’esprit d’un débat constructif. Les billets qui le composent expriment l’opinion personnelle de chaque auteur et, par le fait même, ne constituent en aucun cas la position officielle de l’Association des archivistes du Québec. Convergence est le résultat de la fusion des blogues Archivistique, Les archives à l’affiche et Archives au présent.

Alors, une visite pour les enfants, possible?

Les musées proposent des programmes famille, des animations et sont intégrés dans les visites scolaires proposées par les départements de l’instruction publique. Pas les archives. À partir de quel âge est-il possible de sensibiliser les enfants à des documents peu iconographiques ? Je me suis posé la question car :

• les archives font partie du patrimoine culturel au même titre que les musées
• c’est peut-être la seule fois que les enfants verront des archives
• un moyen de semer quelques graines ?
• je pense nécessaire de montrer à la génération née avec un ordinateur connecté que les sources sont ailleurs que sur le web (participation à l’éducation numérique)
• il faut faire venir un public différent dans nos institutions

… et ai proposé une visite pour une classe d’enfants de neuf ans (en deux fois, pour ne pas avoir plus de douze enfants à la fois). Ce retour d’expérience est à lire ici.

Par Anouk Dunant Gonzenbach

A l’initiative de deux collègues engagés dans l’archivage électronique (quel doux euphémisme), une rencontre a été organisée en Suisse romande dans l’idée de mettre en place une communauté de pratique en matière d’archivage numérique, au sein de laquelle se retrouveraient à titre personnel des personnes qui ont affaire à l’archivage électronique au-delà des frontières de notre monde des archives (bibliothécaires, conservateurs, etc.).

 A quels besoins répond la création d’une telle communauté?

Nous ressentons le besoin de créer des synergies parmi nos projets et d’échanger sur des questions pratiques.

Une quinzaine de participants a répondu présent à cette invitation. Nous sommes pour la majorité actifs dans le domaine depuis une petite dizaine d’années et formés sur le tas, ou plutôt auto-formés. Sommes-nous une génération Winkelried, la prochaine bénéficiant d’une réelle formation et engagée comme e-archivistes?

Les études montrent que pour l’instant, les projets d’archivages électroniques ont été pris en main par des personnes dont le critère dominant est la motivation. Cela correspond aux profils réunis autour de la table.

Pour cette première rencontre, nous avons échangé sur le thème des stratégies personnelles de veille.

Force est de constater que personne n’a réussi à mettre en place une stratégie de veille qui fonctionne, car le temps à disposition n’est pas suffisant. Plus personne n’a le temps d’effectuer de la veille sur le temps de travail, alors elle se fait en dehors. Motivés, je vous dis. La discussion en petits groupes a l’avantage de nous permettre de débriefer entre pairs sur nos difficultés (par exemple, quand tu te mailes un tweet au travail pour le lire plus tard, et que finalement tu te le remailes à la maison pour le lire encore plus tard). Nous ressentons également le même vertige devant la multiplication des sujets: tout d’abord il y a eu uniquement l’archivage électronique, puis la problématique de la gouvernance de l’information, puis l’open data, puis les big data…

 Veille : voici notre liste des principales sources d’information:

 Le web

• Les blogs personnels professionnels
• Les blogs institutionnels
• Les sites de projets réalisés entre 2005 et 2009, documentation en ligne issus de projets européens ( par exemple www.scape-project.eu )
• Utilisation d’outils en ligne (collection de bookmarks comme Diigo ; flux RSS – lecteur Feedly 
• Les centres de compétences : Kost-ceco; cines, Library of Congress; Nestor ; digital preservation coalition dpc ;The open Planets Foundation .

et tout cela et plus en grande partie par : Twitter (dont les très précieux @archiveilleurs)

Les réseaux sociaux

• Twitter
• Linkedin (groupes)

 La littérature professionelle

• Les ouvrages de références (exemple: Françoise Banat-Berger, Laurent Duplouy, Claude Huc, L’archivage numérique à long terme, les débuts de la maturité?, Direction des Archives de France, 2009.)
• Les revues généralistes (par exemple www.archimag.com)
•  Les dossiers spécifiques

Les échanges “sur le terrain”:

• Les colloques et conférences
• Les réunions de l’association professionnelles (essentiellement les trajets de train et pauses informelles)
• Les visites d’autres institutions
• Les collaboration dans des projets trans-institutionnels
• Les échanges avec les informaticiens dans nos organisations

Le coaching par des groupes d’experts  (Memoriav (patrimoine audio-visuel) , CECO…)

Les réseaux et association professionnelles

Maintenir une pratique personnelle en informatique : les mains dans le cambouis:

• A domicile, dans les domaines les plus divers possibles
• Sur le lieu de travail, mais limité par le dispositif de sécurité.

En conclusion, ou plutôt en point de départ de cette communauté de pratique, elle va certainement se développer et s’élargir.  Formalisée désormais (il faut dire qu’on était déjà tous plus ou moins copains par les efforts traversés dans nos cantons respectifs), cette communauté est un solide appui auquel faire appel en cas de doute, de question ou de besoin d’échange.

Par Emmanuel Ducry

Dans le cadre d’une réflexion autour de la mise en place d’un site Facebook institutionnel, nous nous sommes retrouvés confrontés à la question des droits sur les images postées sur Facebook.  Nous vous faisons par ici de quelques-unes de nos réflexions.

1.    Réseaux sociaux et licences non exclusive

Les réseaux sociaux parlent souvent de “licence non exclusive”, c’est-à-dire qu’ils s’autorisent à l’utiliser les contenus déposés selon les dispositions définies dans les conditions d’utilisation, mais sans enlever le droit d’auteur au propriétaire de l’image.

Celui-ci peut proposer ses images sous licence, ou les céder à une autre entité sous ses propres conditions. La licence non exclusive est une pratique courante dans le monde des réseaux sociaux, mais son application varie d’une plate-forme à l’autre.

Le droit suisse reconnait la pratique est l’usage de ces contrats de licences par lesquels l’utilisateur d’un bien immatériel donne à autrui la totalité ou une partie de la jouissance du bien tout en restant titulaire des droits. Très souvent mentionnés[1], mais non définis dans le code des obligations, ces contrats de licence sont un droit innomé définit par la jurisprudence[2].  

2.    Facebook et le droit d’auteur de l’utilisateur

Dans le cas de Facebook, sa “déclaration des droits et responsabilités”[3] donne l’information suivante :

 Art. 2 – Partage de votre contenu et de vos informations

Le contenu et les informations que vous publiez sur Facebook vous appartiennent, et vous pouvez contrôler la façon dont nous partageons votre contenu, grâce aux paramètres de confidentialité et des applications. En outre :

1. Pour le contenu protégé par les droits de propriété intellectuelle, comme les photos ou vidéos (propriété intellectuelle), vous nous donnez spécifiquement la permission suivante, conformément à vos paramètres de confidentialité et des applications : vous nous accordez une licence non-exclusive[4], transférable[5], sous-licenciable[6], sans redevance[7] et mondiale pour l’utilisation des contenus de propriété intellectuelle que vous publiez sur Facebook ou en relation avec Facebook (licence de propriété intellectuelle). Cette licence de propriété intellectuelle se termine lorsque vous supprimez vos contenus de propriété intellectuelle ou votre compte, sauf si votre compte est partagé avec d’autres personnes qui ne l’ont pas supprimé.
2. Lorsque vous supprimez votre contenu de propriété intellectuelle, ce contenu est supprimé d’une manière similaire au vidage de corbeille sur un ordinateur. Cependant, vous comprenez que les contenus supprimés peuvent persister dans des copies de sauvegarde pendant un certain temps (mais qu’ils ne sont pas disponibles).

En d’autres termes, l’auteur reste propriétaire de ses images, textes ou vidéos, mais accorde à Facebook le droit de les utiliser gratuitement et comme bon lui semble, y compris céder leurs droits d’utilisation à un tiers contre rémunération. Cependant, une fois les fichiers retirés, la licence non-exclusive prend fin et Facebook ne peut plus les utiliser[8]. Les fichiers peuvent encore rester un certain temps sur les serveurs en attente d’être effacés, mais ne seront plus en ligne ni utilisés par Facebook[9].

3.    Utilisation des contenus par Facebook

Facebook donne quelques indications sur la manière dont ces contenus (images, mais aussi textes ou vidéos) pourraient être utilisés.

Il y a tout d’abord la définition que donne l’art. 18 al. 7[10] de la déclaration des droits et responsabilité du mot “utiliser” :

 “Par « utiliser » ou « utilisation », nous entendons l’utilisation, l’exécution, la copie, la diffusion ou l’affichage publics, la distribution, la modification, la traduction et la création de travaux dérivés”.

De même, l’article 10 de cette même déclaration précise que :

 Art. 10 – À propos des publicités et d’autres contenus commerciaux diffusés par Facebook

Notre objectif est de proposer des publicités, et d’autres contenus commerciaux ou sponsorisés, de façon avantageuse pour nos utilisateurs et nos annonceurs. Pour nous aider à y parvenir, vous acceptez les conditions suivantes :

1. Vous nous autorisez à utiliser vos nom, photo de profil, contenu et informations dans le cadre d’un contenu commercial, sponsorisé ou associé (par exemple une marque que vous aimez) que nous diffusons ou améliorons. Cela implique, par exemple, que vous autorisez une entreprise ou une autre entité à nous rémunérer pour afficher votre nom et/ou la photo de votre profil avec votre contenu ou vos informations sans vous verser de dédommagement. Si vous avez sélectionné un public spécifique pour votre contenu ou vos informations, nous respecterons votre choix lors de leur utilisation.
2. Nous ne donnons pas votre contenu ou vos informations aux annonceurs sans votre accord.

En résumé, Facebook informe l’utilisateur, qui donne son accord en signant la déclaration des droits. Facebook est donc libre d’utiliser commercialement le contenu mis à disposition par l’utilisateur pour le revendre.

 4.    Le droit d’auteur et la relation utilisateur à utilisateur sur Facebook

Ces règles définissent les relations qui lient l’utilisateur à l’entreprise Facebook elle-même. Mais quelles sont les règles d’utilisation des contenus entre utilisateurs ? Dans ce cadre, on en revient à une stricte application du droit d’auteur/copyright[11] tel que définis dans les législations nationales et leur application internationale par la convention de Bern de 1971[12].

Il faut donc bien comprendre cette double couche légale en matière de réutilisation des contenus à l’intérieur du réseau social Facebook (comme dans d’autres) :

 –       La relation utilisateur – Entreprise (ici Facebook), définie par la licence non exclusive

–       La relation utilisateur – utilisateur, qui s’exerce dans le cadre du droit d’auteur

 –       Utiliser des images sur Facebook n’empêche pas l’institution de les utiliser par ailleurs. Facebook s’arroge tous les droits y compris celui de les vendre, mais l’institution conserve ses droits et peut faire de même de son côté en vertu de la licence non exclusive.

 –       Les contenus placés sous une licence Creative Commons permettant une réutilisation commerciale (telle que la licence CC0[13]) sont tout indiqués pour une publication sur Facebook. Les contenus libérés sur le web selon cette approche ont le mérite d’offrir les mêmes conditions d’utilisation pour les utilisateurs et Facebook.

 –      Il faut veiller à ne pas poster sur Facebook des contenus sur lesquelles l’institution  n’a pas le droit d’auteur En effet, en vertu de sa “politique d’utilisation des données”, Facebook ne sera pas tenu de respecter le droit d’auteur ou un CC-BY exigé par un donateur. Facebook serait en position de revendre les droits en privant leur légitime propriétaire des redevances associées. Celui-ci pourrait alors se retourner contre l’Etat pour leur mise en ligne sur Facebook.